Deux/Trois roues
L’utilisation des deux et trois routes progresse dans les entreprises. C’est le cas par exemple des vélos-cargos et tricycles à assistance électrique qui séduisent les artisans et entreprises de livraison du dernier kilomètre. Leurs capacités d’emport importantes mais aussi un moindre coût les imposent comme des alternatives aux véhicules utilitaires alors que les ZFE réduisent l’accès des véhicules diesel dans certaines villes et que l’extension des zones piétonnes rend l’accès aux centres moins aisé pour des véhicules de livraison de type utilitaires.
Les vélos à assistance électrique sont aussi sollicités comme vélos de fonction dans certaines entreprises avec de plus en plus de prestataires qui les proposent en location longue durée. Les contrats de location sont étoffés d’outils de gestion et d’interface pour faciliter aussi bien l’utilisation du deux-roues par les salariés que la supervision du parc par le gestionnaire de flotte dans l’entreprise. Preuve de la vitalité des deux-roues dans les entreprises, les loueurs techniques se rapprochent des start-up spécialisées pour en proposer les prestations en marque blanche. Et les prestations s’étendent à des flottes de vélos en partage. Certains prestataires proposent désormais également des flottes de flottes de trottinettes en partage.
Comme les deux-roues motorisés, ces modes de déplacement demandent aussi aux entreprises de fournir à leurs utilisateurs des équipements de sécurité dédiés. Les formations sont aussi préconisées, pour familiariser les personnels avec leur utilisation et les sensibiliser aux questions du risque routier.
Contrairement aux autres véhicules mis à disposition des salariés par l’entreprise, les vélos ne rentrent pas dans la catégorie des avantages en nature. Ils peuvent être intégrés dans les forfaits mobilité durable accordés aux salariés, des forfaits exonérés de cotisation et de contributions sociales jusqu’à un certain montant, revu régulièrement dans le cadre de la loi de finance.
Les autres deux roues, de type cyclomoteurs à moteur ou électriques, sont eux soumis à une fiscalité spécifique. Contrairement aux VP ou VU, les cyclomoteurs à moteur ne sont par exemple pas soumis à la TVS. Mais comme eux, les cyclomoteurs sont désormais soumis au contrôle technique. Rentré en vigueur en 2024, ce contrôle concerne les deux roues les plus anciennes et sera progressivement imposé aux plus récents selon un calendrier fixé par l’arrêté du 23 octobre 2023.
Dernier dossier sur le sujet :
Les vélos à assistance électrique sont aussi sollicités comme vélos de fonction dans certaines entreprises avec de plus en plus de prestataires qui les proposent en location longue durée. Les contrats de location sont étoffés d’outils de gestion et d’interface pour faciliter aussi bien l’utilisation du deux-roues par les salariés que la supervision du parc par le gestionnaire de flotte dans l’entreprise. Preuve de la vitalité des deux-roues dans les entreprises, les loueurs techniques se rapprochent des start-up spécialisées pour en proposer les prestations en marque blanche. Et les prestations s’étendent à des flottes de vélos en partage. Certains prestataires proposent désormais également des flottes de flottes de trottinettes en partage.
Comme les deux-roues motorisés, ces modes de déplacement demandent aussi aux entreprises de fournir à leurs utilisateurs des équipements de sécurité dédiés. Les formations sont aussi préconisées, pour familiariser les personnels avec leur utilisation et les sensibiliser aux questions du risque routier.
Contrairement aux autres véhicules mis à disposition des salariés par l’entreprise, les vélos ne rentrent pas dans la catégorie des avantages en nature. Ils peuvent être intégrés dans les forfaits mobilité durable accordés aux salariés, des forfaits exonérés de cotisation et de contributions sociales jusqu’à un certain montant, revu régulièrement dans le cadre de la loi de finance.
Les autres deux roues, de type cyclomoteurs à moteur ou électriques, sont eux soumis à une fiscalité spécifique. Contrairement aux VP ou VU, les cyclomoteurs à moteur ne sont par exemple pas soumis à la TVS. Mais comme eux, les cyclomoteurs sont désormais soumis au contrôle technique. Rentré en vigueur en 2024, ce contrôle concerne les deux roues les plus anciennes et sera progressivement imposé aux plus récents selon un calendrier fixé par l’arrêté du 23 octobre 2023.
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